Intégration des enjeux agricoles et/ou forestiers dans les documents d’urbanisme (SCoT, PLUi, PLU)

CLIENTS :

Etablissements porteurs de Scot : Syndicats Mixtes, Pays, Métropoles, Agglomérations
Communes et EPCI

 

La problématique rencontrée

L’élaboration d’un Scot ou d’un PLU/PLUi est un moment important dans la vie d’une collectivité, et nécessite un engagement fort et dans la durée. Ces outils sont devenus des documents extrêmement transversaux, intégrant de plus en plus de composantes : l’urbanisme et le logement, l’activité commerciale et le développement économique, la trame verte et bleue et les espaces agricoles, l’impact environnemental… Créer de la cohérence dans tous les enjeux en présence, et en prenant en compte une réglementation qui a beaucoup évolué en 20 ans n’est pas une mince affaire, et les collectivités font souvent appel à des bureaux d’études pour tout ou partie de l’élaboration de ces documents.

Le besoin exprimé

La prise en compte des enjeux agricoles et naturels est devenue une obligation réglementaire depuis les lois Grenelle, obligation renforcée par les lois ALUR ainsi que par les lois d’avenir pour l’agriculture de 2010 et 2014. Les espaces agricoles et naturels ne sont plus considérés comme des réserves d’urbanisation, mais retrouvent leurs fonctions de production alimentaire, de paysage, de biodiversité, de préservation de l’eau, …

Les enjeux que l’on retrouve portent en général sur les concurrences d’usages du foncier et l’artificialisation des espaces, mais également sur les enjeux de circulations des engins, sur les dynamiques de filières et les enjeux pour l’emplois et les paysages, sur la préservation des ressources naturelles …

Cette approche nécessite à la fois une approche spatiale, et une compréhension des problématiques socio-économiques à l’œuvre (filières agricoles/alimentaires et filière forêt-bois).

CERESCO (ex- Blezat Consulting) apporte à la fois cette double approche, et la capacité à co-produire avec les acteurs du monde agricoles et les acteurs institutionnels les enjeux à prendre en compte, et leur traduction dans les documents réglementaires.

Notre réponse

DIAGNOSTIQUER LE TERRITOIRE

Forte de son expérience en développement local, aménagement et économie agricole, notre équipe est en capacité de réaliser des diagnostics pertinents des espaces et des filières agricoles et sylvicoles. Nous apportons une double compétence : territoriale (planification, foncier, politiques publiques) et économique sur la question agricole qui est souvent très transversale.

IMPLIQUER LES ACTEURS

La construction d’un document de planification génère toujours des inquiétudes quant à l’acceptation finale du document par les personnes publiques associées, et notamment les services de l’Etat et le monde agricole. Un des motifs d’avis négatif est souvent une mauvaise prise en compte des questions agricoles.

Afin de limiter ces risques, nous proposons une méthodologie basée sur la co-construction : dès le début, une rencontre avec les services de l’Etat et les organisations agricoles permet d’aplanir les éventuelles difficultés. Des entretiens avec les représentants des filières agricoles, permettent ensuite de mobiliser les acteurs et de saisir les enjeux des filières. La réalité du territoire est ainsi rapidement visualisée par la co-construction en atelier d’une « carte en 3D ».

Une dernière étape de mobilisation lors de la phase « PADD » permet enfin de confirmer le diagnostic et de construire une vision partagée via des méthodes d’animation très participatives.

ACCOMPAGNER LE TERRITOIRE DANS LA FORMALISATION REGLEMENTAIRE

Dans la phase finale de « mise en opérationnalité » du projet, nous apportons notre expertise pour faciliter le passage du projet au document réglementaire : comment transformer un enjeu fort du territoire en prescription ? Quels sont les enjeux qu’on ne peut que transcrire en « recommandations » ? Au-delà du document réglementaire, comment les élus et techniciens de la collectivité peuvent-ils s’approprier les enjeux agricoles et forestiers pour aller plus loin ?

NOS OUTILS :

Diagnostics économiques et territoriaux, diagnostic participatif, SIG, entretiens qualitatifs, prospective, méthodes d’animation de réunion à la carte, cartographie 3D …

Interventions de Ceresco (ex-Blezat Consulting) sur des volets agricoles et/ou forestiers de documents d’urbanisme depuis 2006

Exemple de carte de synthèse des enjeux agricoles d’un territoire

Exemple de carte de synthèse des enjeux agricoles d’un territoire

 

Contact

contact@ceresco.fr

04 78 69 84 69

 

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